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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT PREIGNAN
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LE P'TIT BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BIO
SARL SAINT PREIGNAN, SARL

Numéro de dépôt :
4353617
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE P\'TIT BIO de SAINT PREIGNAN

Présentation de la marque LE P'TIT BIO

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT PREIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P'TIT BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT PREIGNAN domicilié(e) CHATEAU DE SAINT PREIGNAN, D15 - 34480 - POUZOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 313 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAINT PREIGNAN, M. PHILIPPE PASTOR domicilié(e) D15, CHATEAU DE SAINT PREIGNAN - 34480 - POUZOLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAINT PREIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : BARON PIERRE DE CAMPRIGNAN , Tour de Saint Preignan , MAS DES CIGALES


SARL SAINT PREIGNAN, SARL - CHATEAU DE SAINT PREIGNAN, D15 - 34480 - POUZOLLES - France - SIREN 495313637


SARL SAINT PREIGNAN, M. PHILIPPE PASTOR - D15, CHATEAU DE SAINT PREIGNAN - 34480 - POUZOLLES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740106 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.